Le cumul d'activités dans le spectacle vivant
Rencontre du 10 novembre 2011
Salariés intermittents ou relevant du régime général, auteurs, travailleurs indépendants..., les professionnels du spectacle peuvent être tout cela à la fois. Y a-t-il des limites au cumul d'activité ? Quelles en sont les conséquences en terme de protection sociale ?
Dans la continuité de la journée juridique organisée à Paris en 2009 par le Centre national de lan danse, les Centre national du théâtre, HorsLesMurs, l'Irma et le Cipac, ce zoom a permis de faire une synthèse des principales questions soulevées par les situations de cumuls et de mettre en exergue les points de droit auxquels il convient d'être attentif.
Public: Musiciens, danseurs, comédiens, circassiens, responsables artistiques, administrateurs de compagnie.
Intervenante: Gentiane Guillot - Responsable conseil, formation et vie professionnelle de HorsLesMurs
> Ressources complémentaires
Le cumul d'activités dans les secteurs artistiques
> Ministère de la Culture et de la Communication : Circulaire du 28 janvier 2010 relative à la mise en oeuvre, pour les artistes et techniciens du spectacle , des dispositions de la loi de modernisatin de l'économie créant le régime de l'auto-entrepreneur.
> Compte-rendu et documentation de la journée "Le cumul d'activités dans les secteurs artistiques" décembre 2009 - Centres de ressources CNT, CND, HorsLesMurs, Cipac, Irma.
> Cité de la musique : "Le musicien et la pluriactivité" - journée d'information du 31 mars 2010 : www.cite-musique.fr
A lire : "Spectacle vivant et auto-entrepreneur", Jean Vincent, in La Scène - été 2011.
Compte-rendu "Droits et modes de rémunération pour les artistes, auteurs et autres professions liées à l'artistique" - Le Transfo