Mentions légales
1. INFO EDITEUR
ARCADE PROVENCE - ALPES - C�TE D’AZUR
6 place Barth�l�my Niollon
CS 30759
13617 Aix-en-Provence cedex 1
T�l : 04 42 21 78 00
Fax : 04 42 21 78 01
M�l : [email protected]
Directeur de la publication : Bernard MAAREK
2. CREDITS
Outil de gestion du contenu : Spip
Conception et r�alisation du site : ARCADE
Cr�dits photos page d’accueil : Jean-Marie LEGROS
H�bergement : OVH
3. DROIT D’AUTEUR - COPYRIGHT - LIENS
Tous les droits de propri�t� intellectuelle ou industrielle, les droits sur les logiciels ou fichiers informatiques, les droits sur le contenu des bases de donn�es sont la propri�t� exclusive de L’ARCADE.
Toutes les informations contenues dans ce site sont prot�g�es par des droits de la propri�t� intellectuelle d�tenus par L’ARCADE.
Les noms de domaine « arcade-paca.com », « arcade-paca.org », « arcade-paca.fr » sont la propri�t� exclusive de L’ARCADE.
� La reproduction sur support papier
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autoris�e, sous r�serve du respect des trois conditions suivantes :
>gratuit� de la diffusion
>respect de l’int�grit� des documents reproduits (aucune modification, ni alt�ration d’aucune sorte)
>citation explicite du site http://www.arcade-paca.comcomme source et mention que les droits de reproduction sont r�serv�s et strictement limit�s.
� La reproduction sur support �lectronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support �lectronique est autoris�e sous r�serve de l’ajout de fa�on claire et lisible de la source http://www.arcade-paca.com et de la mention « Droits r�serv�s ».
Les informations utilis�es ne doivent l’�tre qu’� des fins personnelles, associatives ou professionnelles ;
Toute utilisation � des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
� La cr�ation de liens vers www.arcade-paca.com
Le site de L’ARCADE autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous r�serve :
>de ne pas utiliser la technique du lien profond ( « deep linking ») c’est-�-dire que les pages du site de L’ARCADE ne doivent pas �tre imbriqu�s � l’int�rieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fen�tre.
>de mentionner la source qui pointera gr�ce � un lien hypertexte et directement sur le contenu vis�.
>que les informations utilis�es ne doivent l’�tre qu’� des fins personnelles, associatives ou professionnelles ;
>que toute utilisation � des fins commerciales ou publicitaire est exclue.
A l’exception de ces cas, L’ARCADE interdit le lien vers un site qui diffuserait des informations et/ou contenus ayant un caract�re ill�gal et/ou � caract�re politique, religieux, pornographique ou x�nophobe.
� La cr�ation de liens � partir du site de l’ARCADE
Des liens hypertextes contenus sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites web.
Toute visite sur ces sites s’effectue sous la seule responsabilit� de l’internaute.
L’ARCADE ne peut �tre tenue pour responsable de vous avoir propos� ce lien hypertexte et des contenus figurant sur ces sites.
Vous ne pouvez en aucun cas engager la responsabilit� de L’ARCADE pour des dommages directs ou indirects subis du fait de l’utilisation d’un site tiers accessible � partir du site de L’ARCADE.
Quel que soit le type de lien, L’ARCADE se r�serve le droit de s’opposer � son �tablissement.
� Responsabilit�
L’ARCADE met tout en oeuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables.
L’ARCADE ne saurait garantir aux internautes l’exactitude, la compl�tude et l’actualit� des informations fournies ainsi que la disponibilit� de ces outils.
En cons�quence, la responsabilit� de L’ARCADE ne saurait �tre engag�e du fait de l’utilisation des informations fournies et/ou des outils mis � disposition sur ce site.
4. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Aucune information personnelle n’est collect�e � votre insu, ni c�d�e � des tiers.
Ce site a �t� d�clar� � la CNIL et enregistr� sous la r�f�rence de dossier n°10313226, la base de donn�es "Annuaire" sous le n° 342 099.
Vous disposez d’un droit d’acc�s, de modification, de rectification et de suppression des donn�es vous concernant que vous pouvez exercer en envoyant un mail � [email protected] en pr�cisant votre demande.
� Inscription aux formations
Les informations fournies dans les formulaires en lignes sont obligatoires et font l’objet d’un traitement informatis� par L’ARCADE. Elles sont destin�es aux membres et services de l’ARCADE charg�s de l’instruction de votre dossier � des fins de communication.
� Cookies
L’ARCADE utilise la technologie des “cookies” lors de la consultation des diff�rents annuaires, leur utilisation �tant n�cessaire au bon fonctionnement de ce service.
Cette technologie permet � notre site de stocker des informations dans votre ordinateur.
Ces cookies sont �mis uniquement par notre h�bergeur.
Ils ne sont pas enregistr�s sur notre serveur mais sur votre ordinateur et leur dur�e de vie est celle d’une session.
Toutefois, vous pouvez vous opposer aux cookies ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site en configurant votre ordinateur.
� Messagerie
Les messages �lectroniques envoy�s � L’ARCADE, en dehors de l’inscription � une liste de diffusion, ne sont pas conserv�s sauf accord expresse de votre part.
� Liste de diffusion
Les adresses �lectroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilis�es que pour l’envoi de la newsletter de L’ARCADE et d’alertes ponctuelles.
